Un contrat d’abonnement c’est quoi au juste ?

Un contrat d’abonnement est un contrat d’adhésion, conclu pour un période déterminée en vue de la réalisation d’une prestation de service moyennant le versement d’un prix forfaitaire et global. Ces conventions qui engagent l’adhérant ou l’abonné sur une période plus ou moins longue, pour les contrats de sécurité, 36, 48 ou 60 mois, nécessitent que le professionnel ait rempli son obligation d’information. 

On appelle ces contrats des contrats d’adhesion car les conditions générales ne sont pas discutables. En signant le contrat composé des conditions particulières et générales, nous adhérons au contrat et les clauses deviennt les régles qui régissent les co-contractants. 

Comme la plupart des contrats ces clauses générales sont indigestes et bien souvent non lues. Pourtant elles renferment des régles qu’il est nécesaire de bien connaître au moment de la signature. 

Attention à certaines clauses et pratiques

Les Clauses :  L’indexation des loyers

Les contrats d’abonnement ont des conditions générales qui prévoient dans certains cas des caluses dites d’indexations. Cette clause d’indexation est une clause qui prévoit chaque une augmentation des loyers. L’indexation est calculé à partir d’une formule dont la variable est un indice. Pour les loyers d’habitation il s’agit par exemple de l’indice de construction.

En France le prix doit être déterminé ou déterminable. Les clauses d’indexation doivent donc obligatoirement avoir cette formule qu’un indice annuel fait varier. Ainsi, vous êtes en mesure de calculer l’augmentation de votre loyer, de votre abonnement mensuel.

 

Attention :

Certaines clauses sont rédigées à tord avec le droit anglo-saxon. Ainsi il est possible de lire qu’un loyer peut être indexée selon « des conditions économiques et/ou fonctionnelles ». Fuyez ce genre de société (souvent ds grands groupes Américain) car, vous l’avez compris, ces indexations sont faites au doigt mouillé ! Elles permettent souvent de réajuster des objectifs non atteints !

Les Pratiques :

 Alors que pour les professionnels, l’achat d’un service de sécurité avec la mise à disposition du matériel nécessaire à son exécution à du sens, nous pensons en revanche qu’il n’est pas toujours utile pour les particuliers. Nos centrales d’alarme communiquent directement avec vos téléphones, vous envoyant les notifications d’alarme et les photos de l’instant du déclenchement. Des contrats à la carte permettent d’opter pour différents services  ( télésurveillance, interventions vigiles etc..) pendant une durée d’un mois ou plus. Celle de vos vacances à l’étranger par exemple !

Les contrats d’abonnement pour les particuliers :

La pratique est répandue. Les banques, et de nombreuses sociètes bien connues vous font miroiter pour quelques dizaines d’euros une sécurité avec une intervention vigile en cas d’intrusion. Ce qu’il faut comprendre c’est que du matériel de sécurité dure plus de 10 ans. Il n’est pas voué à être utilisé souvent et si vous choississez la bonne entreprise comme GONEXT Security, vous serez équipé avec du matériel professionnel. 

Comment fonctionne un service de sécurité ?

Un service de sécurité est un service permettant à un opérateur de télésurveillance de recevoir un déclenchement d’alarme et de réagir en conséquence. Dans les faits, une alarme se déclenche, le PC est informé et  contacl’opérateur appel les correspondants sur la liste des contacts que le client lui a donnée. Vous serez donc appelé par l’opérateur qui doit s’assurer que le déclenchement est bien un cambriolage. Aujourd’hui il existe des lévées de doute vidéo gràce qux détecteurs qui envoient la photo de l’instant du déclenchement. Cela permet de s’assurer qu’il ne s’agit pas d’un déclenchement intempestif mais bien qu’une personne a fait déclencher l’alarme. Cela dit, l’appel aux correspondants doit tout de même être fait pour s’assurer que la personne qui est vue est bien un cambrioleur. Il pourrait en effet s’agir d’un voisin à qui nous avons confié l’arrosage des plantes, de la personne chargée de l’entretien ou autres. 

Tout cela prend du temps et il n’est par rare voir trés courant qu’une fois ces étapes réalisées, l’appel aux forces de l’ordre n’aboutissent à une intervention tardive, les voleurs ayant eu le temps de déguerpir. 

Comment fonctionne les centrales d’alarme aujourd’hui?

Les centrales d’alarme sont connectées à internet. Elles communiquent via la box et/ou une carte SIM. Elles sont donc capable de vous informer en temps réel d’un déclenchement. Ce n’est pas l’opérateur mais la centrale qui vous envoit les informations. Vous savez tout de suite que la personne sur la photo n’est pas invitée et vous n’avez qu’à appeler les forces de l’ordre.  

Vos contrats d’assurance habitation vous permettent souvent de sécuriser votre maison par la présence d’un vigile le temps que la porte soit réparée.

N’hésitez pas à nous consulter pour savoir si c’est le cas. 

Pourquoi prendre un contrat d’abonnement dans ces conditions ?

C’est une bonne question. Et pour tout vous dire ces contrats sont souvent destinés aux personnes qui ne peuvent pas débourser en une fois le pris d’une installation. Elles se disent que dépenser 30 -50€/mois est mieux que 2 000€. C’est vrai que l’offre parait attrayante. Pourtant je vous laisse faire le caclul sur 10 ans, 20 ans.. 

Certains se disent : « finissons l’abonnement et gardons le matériel ». Et une fois arrété l’abonnement c’est la grosse déception ! Le matériel que vous avez si chèrement payé, acquis, ne peut pas être paramétré pour communiquer directement avec votre téléphone. Il est bloqué et ne peut  se passer d’un abonnement ! En gros votre alarme se déclenche mais vous n’êtes pas informé ! 

 

Conseils :  

  • Le jour de la souscription d’un contrat d’abonnement résiliez-le par LRAR avec la mention : » résiliation du contrat N°.. à titre conservatoire pour son terme fixé le .. ». Vous serez alors en position de force pour négocier le contrat à son terme. Vous pourrez faire jouer la concurrence et surtout vous n’oublierez pas de le faire et éviterez ainsi la reconduction tacite du contrat!
  • Lisez-bien la clause d’indexation et essayez de la faire annuler. Si elle n’a pas de formule mathématique (simple) liée à un indice (indice du travail, de la construction etc..) et qu’elle ne vous permet pas de calculer cette augmentation, elle est illégale. Fuyez cette société et ses contrats… 
  • Enfin privilégiez des sociétés à taille humaine comme GONEXT Security. Vous aurez un bien meilleur service, un interlocuteur unique joignable même le week-end pour les urgences . Ces sociétés privilégient les relations transparentes et travaille en toute confiance.